Mentions légales
Conformément à l'article 6 III de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur du site sepiola.app et du service Sepiola.
1. Éditeur du site
- Éditeur : [À COMPLÉTER — Nom Prénom ou raison sociale]
- Statut juridique : [À COMPLÉTER — ex. Entrepreneur individuel / micro-entreprise]
- Adresse : [À COMPLÉTER — adresse de l'établissement ou domiciliation]
- SIRET : [À COMPLÉTER — n° SIRET, ou « immatriculation en cours » le cas échéant]
- N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER si assujetti, sinon « Non assujetti — TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
- Contact : support@sepiola.app
2. Directeur de la publication
[À COMPLÉTER — Nom Prénom du directeur de la publication (généralement l'éditeur)].
3. Hébergeur
Le site et son infrastructure (pages, base de données, fonctions) sont hébergés par :
- Cloudflare, Inc.
- 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- www.cloudflare.com
Les e-mails transactionnels sont acheminés par Resend (Plus Five Five, Inc.) et les paiements traités par Lemonsqueezy (Merchant of Record). L'analyse des photos repose sur l'API Google Gemini (Google LLC). Voir la politique de confidentialité pour le détail des sous-traitants.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site et de l'extension Sepiola (textes, interface, code, logo, nom « Sepiola ») est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation est interdite. Les marques tierces citées (Vinted, etc.) appartiennent à leurs propriétaires respectifs ; Sepiola n'y est pas affilié.
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées mais ne saurait en garantir l'exhaustivité. Les conditions d'utilisation du service figurent dans les conditions d'utilisation, et le traitement des données dans la politique de confidentialité.
6. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. [À COMPLÉTER — coordonnées du médiateur retenu une fois l'activité immatriculée, ou supprimer cette section si non applicable au statut.] La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est accessible : ec.europa.eu/consumers/odr.
7. Contact
Pour toute question : support@sepiola.app.